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Marques déposées par TOURNIER ERIC
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MODIA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODIA
TOURNIER ERIC
PETITFOUR JEAN-LOU

Numéro de dépôt :
3337841
Date de dépôt :
31/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
31/01/2015
MODIA de TOURNIER ERIC

Présentation de la marque MODIA

Déposée le 31 janvier 2005 par TOURNIER ERIC et PETITFOUR JEAN-LOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « MODIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-10 du 11 mars 2005.

Les déposants sont TOURNIER ERIC domicilié(e) 33 RUE GEORGES GENOUX,70000 VESOUL - 70000 - France et PETITFOUR JEAN-LOU domicilié(e) 134 ROUTE DES FORGES,88000 CHANTRAINE - 88000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PETITFOUR JEAN-LOU domicilié(e) 134 ROUTE DES FORGES,88000 CHANTRAINE - 88000 - France.

La marque MODIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3337841.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODIA est expirée depuis le 31 janvier 2015.


TOURNIER ERIC - 33 RUE GEORGES GENOUX,70000 VESOUL - 70000 - France

PETITFOUR JEAN-LOU - 134 ROUTE DES FORGES,88000 CHANTRAINE - 88000 - France


PETITFOUR JEAN-LOU - 134 ROUTE DES FORGES,88000 CHANTRAINE - 88000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-52

Inscription le 5 décembre 2005 - Rejet partiel n°423539 - Publication au BOPI 2005-12-05

Inscription le 5 décembre 2005 - Rejet partiel n°423538 - Publication au BOPI 2005-12-05

Publication - Publication le 11 mars 2005 au BOPI 2005-10

Fouets et sellerie.